[90] Une Oeuvre Collective

C est le cas généralement des dictionnaires mais aussi des journaux. Il est admis que l éditeur d une œuvre collective a le droit d en modifier la structure comme le contenu.

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groupe Une oeuvre collective!!!

Par exemple le répertoire siren a été considéré comme une œuvre collective dont les droits peuvent revenir à l insee réf. Selon ce texte une œuvre collective est une œuvre créée sur l initiative d une personne physique ou morale qui l édite la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l ensemble en vue duquel elle est conçue sans qu il soit possible d attribuer à chacun d. L œuvre collective est celle qui réunit différentes contributions réalisées sans la concertation de leurs différents auteurs et qui ont été rassemblées et coordonnées par une autre personne physique ou morale à l initiative de sa création et de sa divulgation. La personne physique ou morale détient les droits d auteur sur l œuvre collective réalisée.

Exploitation du cédérom en vidéoprojection. En conclusion l œuvre collective est par définition le fruit d un travail d. Mesdames et messieurs les présidents mesdames et messieurs les membres de la cour de cassation mesdames et messieurs les professeurs mesdames et messieurs les avocats mesdames messieurs chers collègues aucun segment du droit n échappe au jeu croisé des influences. L encyclopédie une œuvre collective modalités.

Si on utilise des feuilles d arbres on peut les coller directement sur le carton. Découper les feuilles et en constituer une petite collection de différentes couleurs. Le droit social une œuvre collective. Le contributeur d une œuvre collective ne peut revendiquer un statut d auteur sur l ensemble de l ouvrage.

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